Refund policy

Remboursement

À la réception des produits retournés, toute somme débitée de votre carte de crédit par CLC Canada à l'égard de ces produits, sauf les frais de livraison, sera créditée dès que possible, à la condition que vous nous avertissiez de retour à l’intérieur de 15 jours ouvrables et que les produits faisant l'objet du retour aient été retournés par vous et reçus par CLC Canada dans la même condition que celle dans laquelle ils étaient lorsqu'ils vous ont été livrés.

 

Produits numériques

CLC Canada n’accepte aucun échange ou remboursement après la confirmation d'une transaction de vente d'un produit numérique, y compris en cas de problèmes de compatibilité technique entre le produit numérique vendu et votre appareil électronique. Dans l’éventualité où le téléchargement d’un produit numérique ne fonctionne pas en raison d’un problème technique ou d’une défectuosité, veuillez communiquer avec le service à la clientèle de CLC Canada.  Vous pouvez procéder au téléchargement du produit numérique acheté sur notre site dès que la transaction est acceptée par CLC Canada.

Vous devez en tout temps vous conformer aux règles prévues dans la licence d’utilisation applicable pour le produit numérique acheté, laquelle licence vous a été soumise pour acceptation lors de votre premier achat de produit numérique sur le site CLC Canada. En vertu de la licence, vous vous engagez notamment à ne pas : copier, reproduire, enregistrer, mettre à la disposition du public, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, sous-licencier, vendre, louer, adapter, créer des oeuvres dérivées ou utiliser et exploiter de toute autre manière en tout ou en partie, le produit numérique acheté sans l’autorisation préalable des titulaires des droits sur ledit produit numérique.